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Agences de Communication

Article 1 : Informations légales

Le présent site internet est édité par DSB Communication s.a., société de droit luxembourgeois domiciliée au 25, rue de Waltzing, L-8478 Eischen, Luxembourg. Le numéro d’autorisation d’établissement est : 123743.

Article 2 : Marque 

DSB Communication s.a. et Semper™ sont des marques de DSB Communication. Letz be Healthy™ Luxembourg et Letz be healthy™ Belgique restent la propriété exclusive de Connexims s.a. (Luxembourg).

Article 3 : Contact

Toute question ou réclamation peut être adressée par courrier électronique à l’adresse suivante : drmertens@dsb.lu. A défaut, un courrier peut être adressé au siège de la société.

Article 4 : Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société de droit français, domiciliée à l’adresse suivante : 2 rue Kellemann, 59100 Roubaix, France, et inscrite au RCS de Lille Métropole au numéro B424 761 419.

Article 5 : Responsabilité du client

En naviguant sur ce site internet et en utilisant les fonctionnalités qu’il présente, notamment les formulaires de contact, le client reconnaît être capable juridiquement et, en cas de subordination, agir avec les autorisations nécessaires. 

Article 6 : Responsabilité de DSB Communication s.a.

Les informations publiées sur ce site sont à titre indicatif seulement. Il se peut qu’elles ne soient pas à jour. DSB Communication s.a. se réserve le droit de modifier les informations présentes sur ce site internet à n’importe quel moment. 

En particulier, DSB Communication s.a. n’est pas liée par les informations présentées sur ce site. Seuls les contrats signés avec la société ont force légale.

Article 7 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, magazines et site internet sont la propriété intellectuelle exclusive de DSB Communication s.a. ou de sa spin-off Connexims s.a. Certaines images employées sur ce site internet sont libres de droit, ou utilisées dans le respect du droit d’auteur. 

Article 8 : Conditions générales de vente

Seuls les contrats de vente signés en DSB Communication s.a. et ses clients ont valeur légale contraignante en ce qui concerne les droits et obligations des parties. Les lignes suivantes précisent néanmoins, à titre indicatif, les éléments suivants.

Le client ne dispose pas de droit de rétractation sur les produits personnalisés qu’il achète. En signant le contrat de vente, le client s’engage irrévocablement à payer l’intégralité de la somme due, pour autant que DSB Communication s.a. remplisse ses obligations.

Article 9 : Confidentialité

En cas de contact via le formulaire électronique intégré au présente site internet, via email ou via téléphone, DSB Communication s.a. s’engage à ne communiquer volontairement en aucun cas des informations confidentielles à de tierces personnes, sauf dans le cas où leur communication est rendue nécessaire pour l’exécution des obligations découlant de la relation contractuelle nouée entre DSB Communication s.a. et ses clients.

Article 11 : Droit applicable

Le présente site est régi par le droit luxembourgeois. Les tribunaux du Luxembourg sont seuls compétents pour connaître d’un litige relatif à celui-ci. 

Si l’une des clauses des présentes conditions générales est considérée comme abusive, elle sera réduite à une expression conforme au droit commun ou, à défaut, annulée. Son annulation n’entache pas la validité du reste des conditions générales.